Mentions légales

Identité

Nom du site web : NAASC Nouvelle-Aquitaine Academic Space Center
Adresse : https://naasc.fr/
Propriétaire : NAASC
Organisme éditeur, hébergeur : ISAE-ENSMA
Responsables de publication : Marc BELLENOUE et Catherine GOETZ

 

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

Données personnelles           

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

 

Témoins de connexion (cookies)

Lors de la navigation sur le site, un témoin de connexion appelé cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Un cookie ne contient aucune information personnelle mais enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Le NAASC ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Le NAASC n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le NAASC se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le NAASC ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du NAASC qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

Modifications

Le NAASC se réserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation.